En tant que conseiller, non seulement vous devez savoir ce qu’est un bien numérique, mais vous devez également vous assurer que votre client soit suffisamment informé pour prendre les bonnes décisions concernant ses biens numériques. Commençons par définir ce qu’est un bien numérique. Ce type de biens peut désigner par exemple des récompenses de voyage, des photos numériques, des noms de domaines ou des actifs cryptographiques. Si certains ont une valeur financière – ils peuvent même entraîner une obligation fiscale en cas de décès –, d’autres n’ont pour votre client qu’une valeur sentimentale. Généralement, un client tient un inventaire de ses biens physiques et a déjà réfléchi à ce qu’il adviendrait de ces biens à son décès. Quant aux biens physiques qui ne figurent pas dans cet « inventaire », le liquidateur successoral peut les localiser en cherchant dans la maison du défunt et dans ses dossiers papier. Cela semble assez simple. Mais comment le liquidateur saura-t-il où trouver les biens numériques du défunt? C’est moins évident! D’ailleurs, dans un monde régi par les mots de passe et les conditions d’utilisation, même si le liquidateur savait où chercher ces biens numériques, il ne pourrait peut-être pas y accéder. Ah! les mots de passe…
Sharon Hartung (décédé), auteure de Your Digital Undertaker, a mis à la disposition des conseillers de PPI deux excellentes ressources pour s’assurer que vous et vos clients posez les bonnes questions au moment de la planification de la protection des biens numériques : En raison de la pandémie de COVID-19, le recours constant à la technologie est devenu incontournable
Au sujet de cette question de planification successorale qui ne cesse d’évoluer, Sharon Hartung met l’accent sur trois questions que les conseillers doivent poser à leurs clients au sujet des biens numériques :
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Comment les clients et leurs bénéficiaires réagiraient-ils à la perte de ces biens numériques?
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Le fiduciaire ou le liquidateur successoral est-il prêt?
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Les biens numériques du client sont-ils accessibles?
Il va sans dire que lors de la rédaction du testament de votre client, les biens numériques doivent être pris en compte. L’inventaire des biens du client doit désormais porter aussi bien sur les biens physiques que sur les biens numériques. Il ne doit pas être stocké seulement dans l’ordinateur personnel du client; il doit aussi être rangé dans un dossier, avec une copie du testament. Discutez avec votre client pour savoir ce qu’il souhaite qu’il advienne de ses biens : par exemple, veut-il que ses comptes de médias sociaux restent ouverts après son décès ou veut-il qu’ils soient fermés?
En réalité, en matière d’administration successorale, on commence à peine à s’interroger sur la prise en compte des biens numériques. En tant que conseiller, vous avez là une occasion unique et passionnante d’informer et de guider vos clients dans ce nouveau domaine de la planification successorale.
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